Textes officiels

Les textes officiels sont téléchargeables au format PDF :

• Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
• Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de
  diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du
  doctorat
• Décret du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
• Arrêté du 06 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse