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Soutenance UBFC

 

- Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

 - Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat   

- Règlement de l'ED ES

 

- Label Doctorat EUropéen
 

Archives des soutenances 2007-2016

 

Lien vers les Bibliothèques de l'uB

 

Les soutenances de thèse ne sont annoncées qu'après validation par le Directeur de l'ED de toutes les pièces requises

 

Vous trouverez ci-dessous la procédure en 4 étapes à suivre pour soutenir votre thèse. Ne l'entamez que lorsque votre manuscrit est prêt.

  •  Afin de laisser un délai raisonnable aux rapporteurs et examinateurs, la procédure de soutenance met au minimum 2 mois. Les doctorants et leurs encadrants sont donc instamment priés de bien respecter les délais décrits dans le déroulé type ci-dessous.
  • Tout retard (à quelque moment que ce soit) pourra entraîner un report de la soutenance par rapport aux dates prévues.  

 

Etape 1- au moins deux mois avant la date de soutenance prévue

Le manuscrit doit être dans un premier temps envoyé à deux rapporteurs (choisis par le doctorant et les encadrants), extérieurs à l’ED,  aux établissements de l’uB et de l’uFC, pour évaluation.

Dans ce but, le doctorant remet à l’ED au moins deux mois avant la date de soutenance prévue l'intégralité des « documents avant soutenance » suivants :

Thèse sur articles : faire au préalable la demande auprès du directeur de l’ED par une lettre co-signée par votre encadrant.

Soutenance à huis clos : Exceptionnellement, la soutenance peut se tenir à huis clos pour des raisons de confidentialité. Dans ce cas, le directeur de thèse doit compléter et transmettre à l’ED le formulaire de demande d’autorisation de soutenance à huis clos - généré depuis ADUM, pour avis du directeur de l’ED et décision du président d’UBFC.

Langue de la thèse : le français est la langue officielle de rédaction et de soutenance. Pour une rédaction et/ou une soutenance dans une autre langue, une demande doit être faite au préalable auprès de l’ED. Quand l’autorisation de rédaction en langue étrangère est accordée, le manuscrit doit contenir un résumé substantiel en français (au moins 20 pages).  Ceci ne s’applique pas pour les thèses en cotutelle car la langue de rédaction et soutenance est prévue dans la convention.

Le Directeur de l'ED ES se réserve le droit de ne pas signer les propositions de désignation de rapporteurs lorsque la date de dépôt ne permet pas aux pré-rapporteurs de travailler dans de bonnes conditions et de rendre leur rapport un mois avant la date de soutenance.

 

Etape 2 - Réception des rapports

  • Après avis du directeur de l’ED, les rapporteurs sont ensuite nommés par le président de l’université.
  • Leur rapport signé doitêtre déposé sur ADUM par le rapporteur, au moins un mois avant la date de soutenance prévue. Il est reçu simultanément par le doctorant, son équipe d'encadrement, l'ED.
  • Chaque rapport sera visé par le directeur de l’ED, qui transmet à l’université.
  • S’ils sont favorables, le président de l’UBFC donnera son autorisation à la soutenance, convoquera le jury en vue de la soutenance.

ATTENTION : Les rapports doivent parvenir à l’Ecole Doctorale un mois avant la date de soutenance. Toutefois, si les rapports ne sont pas parvenus au Bureau des Etudes Doctorales  au plus tard 10 jours avant la date de soutenance, le Directeur du Pôle Recherche, après en avoir informé la Vice-Présidente déléguée à la Recherche, avisera le Directeur de thèse, l’Ecole Doctorale et le doctorant du report de la soutenance.

 

Etape 3 - Le jour de la soutenance 

-          un président est désigné parmi les membres du jury ;

-          le président du jury est obligatoirement de rang A (professeur, professeur des universités – praticien hospitalier, directeur de recherche – selon l'arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités). Le directeur de thèse, le codirecteur de thèse, un maître de conférences HDR ou un chargé de recherche HDR ne peuvent pas être président du jury ;

-          à l'exception de son président, les membres du jury peuvent participer à la soutenance par des moyens de visioconférence ou de communication électronique permettant leur identification et leur participation effective à une délibération collégiale et satisfaisant à des caractéristiques techniques garantissant la transmission continue et simultanée des débats. Dans cette configuration, le président et le doctorant doivent être dans une même salle ;

-          dans l’hypothèse où un ou plusieurs membres du jury seraient dans l’impossibilité de participer à la soutenance, la composition du jury restant (au minimum 4) doit satisfaire aux exigences décrites plus haut, à savoir au moins 50% de membres extérieurs et 50% de membres de rang A ou assimilés ;

-          le directeur de thèse participe au jury mais ne prend pas part à la décision finale.

 

Le directeur de thèse doit se munir des imprimés indispensables au bon déroulement de la soutenance. Les originaux du procès-verbal et du rapport de soutenance dans son intégralité doivent être transmis à l'Ecole Doctorale au plus tard 15 jours après la soutenance. Dans le cas où un ou plusieurs membres du jury participent à la soutenance par visioconférence, le président du jury devra avoir reçu au préalable l’ensemble des délégations de signature des membres du jury en visioconférence, afin que le procès-verbal soit effectivement signé par tous les membres - lien vers visioconférence.

Rapport de soutenance - à récupérer depuis votre espace personnel ADUM :

-        être rédigé par le président du jury ;

-          comporter les appréciations du jury ;

-          être contresigné par tous les membres du jury y compris le directeur de thèse.

 

Le Procès verbal de soutenance - à récupérer depuis votre espace personnel ADUM - doit être complété dans son intégralité et faire apparaître clairement :

-       le titre de la thèse, qui doit être identique sur tous les documents (désignation des rapporteurs, mémoire et rapport de soutenance) ;

-          le nom du président du jury ;

-          les noms, prénoms et grades exacts de tous les membres du jury, y compris le directeur de thèse ;

-          les signatures de tous les membres présents du jury, à l’exception du directeur de thèse ;

-          l’avis du jury sur la reproduction de la thèse ;

-          l'admission ou l’ajournement.

 

CAS PARTICULIERS


Soutenance en visioconférence . Rappel : à l'exception de son président, les membres du jury peuvent participer à la soutenance par des moyens de visioconférence ou de communication électronique permettant leur identification et leur participation effective à une délibération collégiale et satisfaisant à des caractéristiques techniques garantissant la transmission continue et simultanée des débats. Dans cette configuration, le président et le doctorant doivent être dans une même salle.


Membre du jury absent non comptabilisé : Dans l’hypothèse où l’absence n’a pas été anticipée et si cette absence n’est pas justifiée, le membre du jury ne sera pas pris en compte. La composition du jury restant (au minimum 4) doit satisfaire aux exigences décrites plus haut, à savoir au moins 50% de membres extérieurs et 50% de membres de rang A ou assimilés.


Membre du jury absent pouvant néanmoins participer au jury : Le jury doit rester conforme à la réglementation (au moins la moitié de rangs A selon l'arrêté du 15 juin 1992 et la moitié d'extérieurs à UBFC). Le directeur de thèse doit informer l’ED de l’absence d’un membre du jury dès qu’il en a connaissance pour permettre de mettre en place la procédure suivante :
- le membre du jury concerné doit envoyer un rapport (s’il était rapporteur, son pré-rapport suffit) et une liste de questions qu’il aurait posées au candidat s’il avait été présent ;
- le directeur de thèse se munit du formulaire «ANNEXE AU PROCES-VERBAL DE SOUTENANCE DE DOCTORAT - ATTESTATION MEMBRE DE JURY ABSENT», qui devra être signé par lui-même et le président du jury à l’issue de la soutenance ;
- le rapport et les questions seront lus au cours de la soutenance par le président du jury ;
- l’attestation et la liste des questions devront être annexées au procès-verbal de soutenance.


Les personnalités extérieures invitées à la soutenance ne doivent pas apparaître sur les documents, ni signer les rapports.   

 

Etape 4 - Pour l’archivage et la diffusion de la thèse - à réaliser dans les 3 mois après la soutenance

Le docteur dépose à l’Ecole Doctorale les originaux des documents suivants (au plus tard dans les 3 mois qui suivent la soutenance, si des corrections ont été demandées par le jury) – et ce même pour une thèse confidentielle. 

  • Formulaire de dépôt de thèse soutenue (lien à télécharger dans un mail reçu d'ADUM)
  • le manuscrit corrigé et définitif de sa thèse (un exemplaire papier).

 

Délivrance du diplôme de doctorat :  préalablement à toute demande de remise du diplôme, le Bureau des Etudes Doctorales vérifiera auprès de l'Ecole Doctorale que toutes les démarches relatives au dépôt électronique de la thèse ont bien été effectuées. DANS LE CAS CONTRAIRE, LA DELIVRANCE DU DIPLOME SERA REPORTEE JUSQU'A OBTENTION DES DOCUMENTS MANQUANTS

 

Contacts

Sur le site de Besançon : Martine GAUTHERON
Université de Bourgogne Franche-Comté, 32 avenue de l'observatoire - BESANCON
Tél : 03.63.08.22.13

Sur le site de Dijon : Laure MARSZALEK
1er étage aile Sud, Bâtiment Gabriel - DIJON
Tél : 03.80.39.38.60

 


 

 

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