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Soutenance

Textes réglementaires

  • Arrêté interministériel du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches
  • Arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil National des Universités

 

 LISTE des DISCIPLINES

 

ETAPE 3 : SOUTENANCE

AU MOINS DEUX mois avant la date prévue de soutenance

Le candidat complète et dépose le formulaire de désignation des rapporteurs et de proposition des membres du jury à l'ED.

 

Les rapporteurs :

-          au moins 3 rapporteurs dont 2 extérieurs à UBFC et à l’ED ;

-          au moins 2 titulaires de l'HDR ;

-          les experts qui ont statués sur li'nscription peuvent être rapporteurs

-          ne doivent pas avoir de publication commune (publiée, en rédaction ou en soumission) avec le candidat.

 

Un courrier est adressé aux rapporteurs leur demandant de rédiger un rapport dans un délai de 1 mois.

Parallèlement, le candidat transmet son mémoire d’HDR aux rapporteurs désignés.

Les rapporteurs envoient leurs rapports signés à l’ED.

Si les rapports ne sont pas parvenus dans les délais fixés, le président d’UBFC avisera le candidat et l’ED du report de la soutenance.

 

Le jury :

-          minimum 5 membres, pas de nombre maximum ;

-          la moitié extérieure à UBFC et à l’ED ;

-          la moitié au moins de rang A (professeurs, directeurs de recherche - cf arrêté du 15 juin 1992) ;

-          au moins un professeur ou maître de conférences HDR des universités.

-       assurer la représentativité hommes/femmes en cohérence avec le secteur disciplinaire.

 

Une fois l’autorisation du président d’UBFC obtenue, une convocation est envoyée aux membres du jury et au candidat, avec une copie des rapports à chaque membre du jury et au candidat.

 

Le jour de la soutenance

Le candidat télécharge les modèles de procès-verbal et de rapport de soutenance.

Ces imprimés sont remplis à l’issue de la délibération et les originaux adressés à l’ED en vue de l’établissement de l'attestation de réussite, puis du diplôme.

Il faut un minimum de cinq membres présents ou en visioconférence (se reporter à la fiche correspondante) pour que la soutenance d’HDR soit validée.

En cas d’absence d’un membre du jury et sans un minimum de 5 membres présents (ou en visioconférence), la soutenance ne pourra pas avoir lieu et devra être reportée.

 

Procédure de visioconférence - suivre le lien

 

Membre du jury absent pouvant néanmoins participer au jury : Le jury doit rester conforme à la réglementation.

Le candidat doit informer l’ED de l’absence d’un membre du jury dès qu’il en a connaissance pour permettre de mettre en place la procédure suivante :
- le membre du jury concerné doit envoyer un rapport (s'il était rapporteur, son pré-rapport suffit) et une liste de questions qu’il aurait posées au candidat s’il avait été présent ;
- le candidat se munit du formulaire « ANNEXE AU PROCES-VERBAL DE SOUTENANCE EN VUE DE L’HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES - ATTESTATION MEMBRE DE JURY ABSENT », qui devra être signé par le président du jury à l’issue de la soutenance ;
- le rapport et les questions seront lus au cours de la soutenance par le président du jury ;
- l’attestation et la liste des questions devront être annexées au procès-verbal de soutenance.

 

Contacts

Sur le site de Besançon : Martine GAUTHERON
Université de Bourgogne Franche-Comté, 32 avenue de l'observatoire - BESANCON
Tél : 03.63.08.22.13

 

Sur le site de Dijon : Laure MARSZALEK
Bureau 120, 1er étage aile Sud, Bâtiment Gabriel - DIJON
Tél : 03.80.39.38.60

 

Mireille QUEYROCHE-MOREAU - Bureau des Etudes Doctorales Dijon

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