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Le Réglement Intérieur

Le Règlement Intérieur

 

Le règlement intérieur tient lieu de règles de fonctionnement de l’ED. Il est révisable en fonction des améliorations de fonctionnement proposées et /ou de l’évolution des réglementations. Il n’est modifiable qu’après avis du conseil.

Ce règlement est consultable par tous (en téléchargement en bas à gauche, version discutée et approuvée par le conseil de l’ED à la date indiquée sur le document).

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